Toutes les images sont protégées par les lois sur le droit d’auteur et le copyright. La propriété des images et des droits d’exploitation y afférents restent acquis à la société Air Tech Photo - Stéphane NYS, qui ne fait que vous concéder une licence d’utilisation. Tous droits sur les reportages vidéo et sur les photographies sont la propriété de Stéphane NYS Air Tech Photo. La concession de cette licence n’entraîne aucun transfert de propriété. Les reportages sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et sur le copyright.

Vous devez donc utiliser les vidéos et photographies comme tout autre produit protégé. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de Stéphane NYS - Air Tech Photo est une contrefaçon, punie de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende (Articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). La présente licence est régie par la seule loi française et tout litige quant à son interprétation ou à son exécution relèvera exclusivement des tribunaux français. Dans toutes les utilisations que vous ferez des photographies et des vidéos, vous devrez faire figurer, de manière visible, la mention des droits Stéphane NYS Air Tech Photo de la manière suivante : "Photo réalisée par Stéphane NYS - Air Tech Photo ". Lorsque le nom du photographe figure sur les photographies, il est interdit de le supprimer ou de le modifier. Si vous n’êtes pas certain de vos droits conformément à cette licence veuillez contacter directement la société Air Tech Photo et Stéphane NYS .

 Le photographe est l’auteur

La propriété de l’auteur restant inaliénable, en achetant une photographie réalisée par un photographe, vous n’en devenez pas le propriétaire, vous en avez un droit d’usage.

Tout contrevenant s’expose à des poursuites pénales. Les photos, notamment celles où figurent des personnages, ne doivent pas être utilisées dans un contexte pornographique, immoral ou diffamant.

Par ailleurs, certaines d’entre elles peuvent contenir des bâtiments, objets ou marques protégés : il vous appartient de négocier les droits correspondants avec leurs propriétaires. La responsabilité d’ Air Tech Photo ne saurait être engagée en aucune manière dans le cadre d’un litige éventuel. Seul le Tribunal de Lyon sera compétent en la matière.

Droit sur les images :

Toutes les images en sont protégées par un copyright conformément à la loi du 01/07/92 et au code des usages.